Parmi les nombreux documents reçus chaque année et qui doivent être classés précieusement, nous retrouvons notamment l’ordonnance médicale. Indispensable pour la délivrance de médicaments ou l’accès à certains examens, leur durée de conservation varie selon divers facteurs.
Dans cet article, nous vous expliquons en détails la durée de validité et le délai de conservation à appliquer pour les ordonnances médicales.
Qu’est-ce qu’une ordonnance médicale ?
L’ordonnance médicale est un document qui vous est remis par un praticien, que ce soit un généraliste ou un spécialiste, et qui vous permet de bénéficier de la délivrance de médicaments, d’un dispositif médical (béquilles, bas de contention ou encore ceinture lombaire), de lunettes ou de lentilles, ou d’une prescription à un examen médical (soins infirmiers, analyse sanguine, radiologie ou bien kinésithérapie).
Dans le cas de la délivrance d’un médicament, des précisions peuvent être apportées concernant la posologie à respecter par le patient, la durée du traitement et les heures de prise.
L’ordonnance médicale vous donne accès aux éléments cités précédemment, mais elle vous permet surtout d’être remboursé en partie ou totalement des frais avancés. En effet, votre organisme d’assurance maladie doit recevoir un double de votre document, afin de procéder à votre remboursement.
Quels types d’ordonnances existe-t-il ?
En France, plusieurs types d’ordonnances peuvent être remis aux patients. Leur délivrance varie selon la spécialité du praticien, les médicaments prescrits ou la situation du malade.
- Ordonnance simple : il s’agit de l’ordonnance la plus courante, remise à la majorité des particuliers.
- Ordonnance sécurisée : elle concerne la prescription de substances qui peuvent faire l’objet de fraude ou de trafic, telles que l’opioïde, les anxiolytiques ou encore les psychostimulants.
- Ordonnance bizone : elle est à destination des patients atteints d’une affection longue durée (ALD). Elle permet de bénéficier d’une prise en charge à 100 %. Les médecins peuvent, grâce à ce document, faire la distinction entre les traitements liés à l’ALD et ceux qui ne le sont pas.
- Ordonnance de médicaments d’exception : elle est utilisée pour la prescription de médicaments qui font l’objet de conditions particulières de remboursement par l’Assurance maladie.
- Ordonnance électronique : il s’agit d’une ordonnance prescrite au format numérique, et non au format papier. Actuellement, elle est réservée à la délivrance de médicaments.
Combien de temps une ordonnance médicale est-elle valide ?
La durée de validité d’une ordonnance médicale dépend de son contenu. Nous vous expliquons cela plus en détails ci-dessous.
· Ordonnance médicale pour la délivrance de médicaments
Dans la majorité des cas, elle doit être utilisée dans les 3 mois après la date de prescription du médecin. Au-delà, le pharmacien n’est plus autorisé à vous remettre les médicaments indiqués sur l’ordonnance.
· Ordonnance pour un dispositif médical
Dans ce cas précis, le document est valide pendant 12 mois.
· Ordonnance pour un examen médical
Lorsqu’il s’agit d’effectuer un examen médical, il n’y a pas de date limite de validité. Toutefois, il est fortement recommandé d’y avoir recours rapidement après la prescription du médecin.
· Ordonnance pour lunettes ou lentilles
La durée de validité de ce document varie en fonction de l’âge du patient. Pour les lunettes, il existe trois cas de figure.
- À partir de 43 ans : l’ordonnance est valable pendant 3 ans.
- Entre 16 et 42 ans : l’ordonnance est valable pendant 5 ans.
- Moins de 16 ans : l’ordonnance est valable 1 an.
Pour les lentilles, seuls deux cas de figure se présentent :
- À partir de 16 ans : l’ordonnance est valable pendant 3 ans.
- Avant 16 ans : l’ordonnance est valable pendant 1 an.
Quel est le délai de conservation d’une ordonnance médicale ?
Les ordonnances médicales doivent être conservées par le patient pendant 1 an. Il s’agit de la durée maximale du traitement prescrit par le médecin, sauf en cas de situation particulière (somnifères et anxiolytiques, par exemple, dont la durée de prescription doit impérativement être définie par le praticien).
D’une manière générale, il convient de conserver vos ordonnances médicales jusqu’à la fin de votre traitement ou de votre parcours de soins. Elles permettent, effectivement, de garder une trace des médicaments que vous avez pris ou des examens médicaux qui vous ont déjà été prescrits.
Sous quel format doit-elle être gardée ?
Comme tout document, l’ordonnance médicale doit être conservée au format auquel elle a été délivrée. Ainsi, si elle vous a été remise par courrier ou en main propre, vous devez la garder en version papier. Si vous décidez de la numériser ou de la prendre en photo, la version électronique ou photographiée aura la valeur d’une copie, et non d’un original.
En revanche, si l’ordonnance vous a été envoyée par mail par votre médecin ou mis à votre disposition sur un site internet sécurisé, vous pouvez la conserver au format numérique. Si vous imprimez le document, la version papier a, à son tour, la valeur d’une copie.
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Nous vous invitons également à consulter notre article « Combien de temps doit-on conserver ses documents de santé ? » pour faire le tri dans vos papiers médicaux.